1. HISTORIQUE 

L’association a été fondée en 1963 par Jean MEYLAN.
Cette partie est en construction, nous réunissons encore des pièces et témoignages pour la développer. Nous la publierons dans les meilleurs délais.

2. DEVISE

« A VOTRE ECOUTE »

Les Hors Partis, ce sont des élus, un comité mais surtout des membres motivés et investis pour créer des projets à Cologny. Les Hors partis, c’est vous, c’est nous !
Le groupement des HP représente des Colognotes engagés pour défendre les intérêts des habitants de Cologny indépendamment d’une tendance politique toute faite. Il réunit des personnes aussi différentes dans leur personnalité que dans leurs idées, mais qui savent s’unir pour faire avancer les projets d’intérêt général. Ils sont de professions et d’âge variés, dans leur diversité, ils vous représentent. 

 

3. COMITE


Présidente:
Sarah MEYLAN FAVRE
Vice-président:
Alain GERVAIX
Trésorière:

Wanda SALES ROZMUSKI
Secrétaire 1:
Joëlle GERVAIX
Secrétaire 2:
Alessandra BROVELLI
Membres:
Nicolas CHANTON
Cathy CHAPPUIS MAROTTA

Pascal HORNUNG
Cristiana JUGE
Kurt MADER
Luc MUNIER
Philip RAVESSOUD

 

4. STATUTS DE L’ASSOCIATION HORS PARTIS DE COLOGNY

Le masculin désigne tant les hommes que les femmes

Chapitre I : dispositions générales

Article 1 : dénomination et siège
Sous la dénomination « Association des Hors Partis de Cologny », il est créé une association, sans but lucratif, organisée au sens des articles 60 et suivants du code civil suisse et conformément aux présents statuts.
Son siège est à Cologny, au domicile de son président.

Article 2 : but
L’association a pour but de soutenir les actions des Hors Partis de Cologny définies par les objectifs des législatures.

Article 3 : organes de l’association
Les organes de l’association sont les suivants :
– L’Assemblée générale
– Le comité
– Les contrôleurs aux comptes

Article 4 : ressources
Les ressources de l’association sont les suivantes :
– Cotisations annuelles des membres
– Dons et subventions diverses

Article 5 : représentation
L’association est engagée par la signature de deux des membres de son comité.

Chapitre II : membres

Article 6 : acquisition et perte de la qualité de membre
Peut devenir membre de l’association toute personne physique ou morale qui en partage les buts.
Le candidat doit se manifester auprès du président. Cette demande peut être refusée par le comité sans indication des motifs.

La qualité de membre se perd par :
– la démission qui doit être présentée par écrit au Président
– l’exclusion prononcée par le comité
– le décès

Article 7 : cotisation
Les membres sont tenus de verser une cotisation annuelle.
Le montant de cette cotisation est fixé chaque année par l’assemblée générale

Chapitre III : assemblée générale

Article 8 : attributions
L’assemblée générale est l’organe suprême de l’association.
Ses attributions sont notamment les suivantes :

– l’adoption et modification des statuts ;
– l’élection des membres du comité et des contrôleurs aux comptes ;
– l’approbation des comptes annuels et du bilan de l’association sur la base du rapport des contrôleurs aux comptes ;
– la décharge du comité pour sa gestion ;
– la fixation de la cotisation annuelle des membres ;
– la nomination des candidats pour les élections au Conseil municipal et au Conseil administratif ;
– la dissolution de l’association.

En outre, l’assemblée générale se prononce sur tous les points inscrits à l’ordre du jour ou qui lui sont réservés de par la loi et les statuts.

Article 9 : composition et organisation
L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’association. Ceux-ci ont droit chacun à une voix.
Les décisions de l’Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas d’égalité des voix celle du président compte double.
Le vote a lieu à main levée ou sur décision du président, à bulletin secret.
L’assemblée générale se réunit en assemblée générale ordinaire une fois par an.
Elle est présidée par le Président du comité ou, en son absence, par un autre membre du comité.
L’assemblée générale peut se réunir en assemblée extraordinaire aussi souvent que le comité le juge nécessaire.

Article 10 : convocation
L’assemblée générale est convoquée par le comité par courrier ou courriel adressé à chaque membre au moins trente jours avant la date de sa réunion.
Les objets portés à l’ordre du jour sont mentionnés dans la convocation.
Les propositions de modification des statuts sont mentionnées ou annexées.

Article 11 : procès-verbal
Il est tenu un procès-verbal des décisions et élections de l’assemblée générale.
Le procès-verbal est adressé à l’ensemble des membres de l’association.

Chapitre IV : comité

Article 12 : composition
Le comité se compose d’au moins trois membres élus par l’assemblée générale plus les conseillers municipaux et le conseiller administratif pour une période d’une année, renouvelable indéfiniment.

Article 13 : attributions
Le comité dirige l’association. Il est chargé notamment :
– d’administrer l’association et d’en assurer la gestion ;
– de veiller à la bonne marche de l’association et au respect de ses objectifs ;
– de convoquer l’assemblée générale et veiller à respecter les décisions de celle-ci.

Chapitre V : contrôleurs aux comptes

Article 14 : élection
L’assemblée générale élit chaque année deux contrôleurs aux comptes.

Article 15 : attributions
Les contrôleurs aux comptes sont chargés de contrôler les comptes de l’association et de présenter chaque année un rapport à l’assemblée générale.
Ils sont en droit d’exiger en tout temps la présentation des livres et pièces comptables.

Chapitre VI : dissolution et liquidation

Article 16 : dissolution et liquidation
La dissolution de l’association ne peut être décidée que par une assemblée générale convoquée à cet effet et réunissant deux tiers de ses membres.
Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée générale sera convoquée à nouveau dans un délai de vingt jours. Elle statuera alors quel que soit le nombre de membres présents.
L’assemblée générale décide de la liquidation et de l’affectation de l’actif social restant après paiement des dettes.

Chapitre VII : dispositions finales

Article 17: adoption des statuts
Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale du 28 novembre 2013.

La Présidente
Sarah Meylan Favre